Conditions Particulières de Vente – Produits Personnalisés

1. Personnalisation

1.1. Devis

Lyreco France émettra un devis à destination du Client en lien avec le besoin exprimé par ce dernier. La commande devient ferme et définitive à compter de la signature du devis par le Client (ci-après la « Commande »).

Toute Commande de Produits Personnalisés emporte l'acceptation pleine et entière des présentes CPV par le Client.

1.2. Établissement du Bon à Tirer

Après réception de la Commande, Lyreco France émettra un bon à tirer reprenant les exigences de personnalisation dûment transmises par le Client (ci-après le « Bon à Tirer » ou « BAT »).

L'exécution de la Commande et l'édition du BAT sont conditionnées à la réception préalable par Lyreco France de :

• l'ensemble des éléments graphiques de personnalisation du Client (logo vectorisé au format .ai ou .eps, ou fichier PDF du logo en haute définition, etc.) — ci-après les « Éléments » ; et
• des souhaits de personnalisation détaillés de manière exhaustive par le Client — ci-après les « Souhaits ».

Le Client reconnaît que ces deux conditions cumulatives sont essentielles pour permettre à Lyreco France d'émettre un BAT reprenant l'ensemble des Éléments et Souhaits formulés. Lyreco France pourra émettre toute réserve quant à la faisabilité opérationnelle des Éléments et/ou Souhaits, et se réserve le droit de refuser tout Souhait, à sa discrétion, pour juste motif.

1.3. Validation du Bon à Tirer

La mise en fabrication n'est transmise par Lyreco France au Prestataire qu'après validation écrite par le Client du Bon à Tirer définitif (ci-après le « BAT définitif »), matérialisée par sa signature et sa transmission dûment signée à Lyreco France.

Les demandes de modification du BAT préalables à sa validation définitive sont limitées à deux (2) demandes de modification par Commande. Au-delà, Lyreco France se réserve le droit d'appliquer un surcoût selon les tarifs pratiqués par le Prestataire.

Préalablement à toute validation du BAT définitif, le Client doit s'assurer notamment de la conformité du marquage, du design, de l'orthographe, des couleurs, ainsi que de la taille du marquage.

Les couleurs, calages, positionnement et coupes indiqués comportent des tolérances d'usage dans l'industrie ; les tons indiqués ne peuvent être reproduits que dans la mesure de l'état de la technique au jour de la mise en fabrication.

Lorsque le BAT définitif ne reproduit pas la couleur d'impression et que celle-ci correspond à celle d'un nuancier, la référence de cette couleur doit être communiquée par le Client. À défaut, aucune contestation du Client ne saurait être recevable et la responsabilité de Lyreco France ne saurait être engagée à cet égard.

Selon les modes de reproduction, la qualité ou le réglage des environnements matériels et logiciels utilisés, des variations de chromie peuvent apparaître. Le Client reconnaît expressément avoir été informé au préalable de ces possibles divergences et en accepte les conséquences.

2. Livraison

2.1. Délais de livraison

Les délais de livraison des Produits Personnalisés peuvent varier en fonction du type de produit concerné, des quantités disponibles, ainsi que de la technologie de personnalisation utilisée. Ils sont communiqués par Lyreco France à titre indicatif et ne constituent pas un engagement ferme de la part de Lyreco France.

2.2. Quantités commandées

En raison de la diversité des techniques de marquage employées et de l'existence de quantités minimales de commande imposées par le Prestataire à Lyreco France, Lyreco France se réserve le droit d'appliquer une tolérance de +/- 5 % sur les quantités commandées par le Client, ce que le Client accepte expressément.

Les quantités de Produits Personnalisés facturées au Client seront celles indiquées sur le bordereau de livraison remis par le livreur de Lyreco France et dûment signé par le Client. Il est impératif que le Client vérifie les quantités exactes lors de la livraison et émette toute réserve utile sur le bordereau au moment de la livraison, le cas échéant.

3. Annulation et réclamations

3.1. Annulation

Les Produits Personnalisés sélectionnés et listés dans le devis sont personnalisés par Lyreco France et/ou le Prestataire sous la responsabilité exclusive du Client, qui doit les contrôler et les accepter avant la signature du devis. Une fois le devis signé, la Commande devient ferme et définitive et ne peut faire l'objet d'aucune annulation.

3.2. Échange ou retour

En raison de la spécificité des Produits Personnalisés et de leur création à la demande du Client selon son besoin, les Produits Personnalisés ne peuvent faire l'objet d'aucun retour ni échange.